Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT
/
DESIGN BY S.L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BY S.L
JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT, SAS

Numéro de dépôt :
3789955
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2020
DESIGN BY S.L de JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT

Présentation de la marque DESIGN BY S.L

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN BY S.L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT domicilié(e) 28 Rue René Magne - ZA Bordeaux Nord - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT domicilié(e) 28 Rue René Magne - ZA Bordeaux Nord - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque DESIGN BY S.L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BY S.L est expirée depuis le 13 décembre 2020.

JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT a également déposé les autres marques suivantes : AIR MARIN , WAPITI , HABIVERSAIRE , STYLE AND CO , VIA 28 BEACH , TRIPLIX , FEDERAL VINTAGE , BAZARDERIE , STYL'ECO , NKDS


JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT, SAS - 28 Rue René Magne - ZA Bordeaux Nord - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 775583792


JL INTERNATIONAL - ETS JEAN LABATUT - 28 Rue René Magne - ZA Bordeaux Nord - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.